Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS POIS DES GOURMETS
Conserverie de Pont Aven

Numéro de dépôt :
965724
Date de dépôt :
08/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETITS POIS DES GOURMETS

Déposée le 8 juin 1976 par Conserverie de Pont Aven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETITS POIS DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conserverie de Pont Aven domicilié(e) (soc. an. d'intérêt collectif agricole), Kerlurec, Theix (Morbihan). - France.

La marque PETITS POIS DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETITS POIS DES GOURMETS est expirée depuis le 8 juin 1986.

Conserverie de Pont Aven a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS DES GOURMETS , FLAGEOLETS DES GOURMETS , LESTIVAL , TOMATES DES GOURMETS , EPINARDS DES GOURMETS , MACEDOINE DES GOURMETS


Conserverie de Pont Aven - (soc. an. d'intérêt collectif agricole), Kerlurec, Theix (Morbihan). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Conserves alimentaires.