PETITS POIS DES GOURMETS
Présentation de la marque PETITS POIS DES GOURMETS
Déposée le 8 juin 1976 par Conserverie de Pont Aven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETITS POIS DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PETITS POIS DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETITS POIS DES GOURMETS est expirée depuis le 8 juin 1986.
Conserverie de Pont Aven a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531